Marque renouvelée - Marque en vigueur

la mouche à deux culs
REGER Pascale

Numéro de dépôt :
3672519
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/08/2029
la mouche à deux culs de REGER Pascale

Présentation de la marque la mouche à deux culs

Déposée le 27 août 2009 par REGER Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « la mouche à deux culs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-40 du 2 octobre 2009.

Le déposant est REGER Pascale domicilié(e) 5 rue des Hortensias - 57120 - ROMBAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascale REGER domicilié(e) 5 rue des Hortensias - 57120 - ROMBAS - France.

La marque la mouche à deux culs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3672519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la mouche à deux culs arrivera à expiration en date du 27 août 2029.

REGER Pascale a également déposé les autres marques suivantes : madc


REGER Pascale - 5 rue des Hortensias - 57120 - ROMBAS - France


Pascale REGER - 5 rue des Hortensias - 57120 - ROMBAS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721089 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.